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BE1d: quels dangers ?

Une petite présentation de ce qu'est base élèves à télécharger ICI

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Déplier Fermer MODELES PLAINTE

modèle TGI Béziers

Modèle de plainte pour le TGI de Béziers: communes dépendants de la sous-préfecture de Béziers.
A remplir (première page) et signer (dernière page), puis à remettre à un correspondant local, ou à envoyer à l'adresse départementale, sans oublier les documents à fournir (copie livret de famille + certificat de scolarité).
VOIR LE MODE D'EMPLOI.

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modèle TGI Montpellier

Modèle de plainte pour le TGI de Montpellier: communes dépendants de la sous-préfecture de Lodève et de la préfecture de Montpellier.
A remplir (première page) et signer (dernière page), puis à remettre à un correspondant local, ou à envoyer à l'adresse départementale, sans oublier les documents à fournir (copie livret de famille + certificat de scolarité).
VOIR LE MODE D'EMPLOI.

CNRBE-PlainteContreX-Montpellier.pdf(??? ko)Téléchargé 1110 fois

Déplier Fermer mode d'emploi plainte

Arguments pour porter plainte

Pourquoi porter plainte?
Tous les arguments sont là!

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mode d'emploi pour l'Hérault

Toutes les informations pour porter plainte, les pièces à fournir et les référents locaux.

CHRBE-PlainteContreX-Comment_34.pdf(??? ko)Téléchargé 1044 fois

Déplier Fermer qu'est-ce que Base élèves ?

Présentation du fichier

Petite présentation du fichier BE1d, de ses dangers, pour vous convaincre que la plainte est bien utile!

CHRBE-Explications_BE.pdf(??? ko)Téléchargé 938 fois